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vendredi 21 décembre 2018
Le médecin coordinateur : un professionnel au statut particulier ?
par Tony FERRI


Nous voudrions réfléchir ici philosophiquement à la place et au rôle, pour le moins curieux, du médecin coordinateur, à la lueur de sa pratique d’expert médical saisi par l’autorité judiciaire, et tenter d’identifier les motifs principaux qui font qu’il pourrait se présenter comme l’un des rouages prépondérants aujourd’hui de l’exportation du modèle d’internement au sein même de la collectivité.


Le problème sous-jacent qui guide notre interrogation est celui de savoir s’il n’existe pas une médecine dénaturant la médecine, s’il n’existe pas, dans le fond, une médecine malade, captive, détonante, du fait de sa participation à la propagation des effets d’enfermement jusqu’en milieu ouvert. Si, en effet, avec la loi de 1838, la psychiatrie s’est arrogée le droit de faire interner un individu étiqueté comme dangereux, il se peut que, à l’issue de la création, avec la loi de 1998, de la mesure de suivi socio-judiciaire (SSJ), assortie de la naissance de la figure du médecin coordinateur et du dispositif d’injonction de soins, la psychiatrie se soit alors donné la possibilité de poursuivre ces mêmes individus considérés comme dangereux, maintenant jusqu’à chez eux, en ville, au cœur de la vie libre. A tel point que, de 1838 à 1998, s’agissant du déploiement du pouvoir psychiatrique et de son rapport avec le pouvoir judiciaire, tout semble souligner la porosité de l’institution close avec le milieu ouvert, ainsi que le caractère coextensif du soin à la sanction. Voilà ce qu’il nous faut interroger.

Le médecin coordonnateur, un drôle de médecin ?

Comme le médecin coordinateur n’est pas un soignant au sens habituel du terme, attendu qu’il ne prodigue pas authentiquement de soins, c’est-à-dire qu’il ne délivre pas de prescription médicamenteuse, ne traite pas directement le patient dans sa pathologie éventuelle, ne propose pas nommément une prise en charge thérapeutique particulière, il importe de se demander dans quelle mesure et dans quel sens un médecin peut apparaître comme l’artisan d’une médecine sans soin. L’ambiguïté relative à cette absence, au moins apparente, de soins, sous l’étiquette de médecine, s’affirme également par le fait qu’il ne réponde pas non plus à une demande de suivi de la part du malade lui-même, mais réagisse à une commande de l’institution judiciaire vis-à-vis de laquelle il reçoit d’abord un agrément, puis une rémunération. Il y a donc lieu de noter que le médecin coordinateur désigne d’autant plus cette figure médicale étonnante qu’il n’entretient pas de relation thérapeutique réelle avec le patient, au sens d’une relation tournée vers les soins immédiats, indexée sur l’observation du secret médical, confortée par un lien de confiance ou l’aide médicale classique, résultant d’un traitement ou d’un diagnostic particulièrement adapté, visant à guérir un malade, à accompagner une subjectivité souffrante vers la sortie de sa pathologie. A quelles conditions, et dans quel cadre, la figure du médecin coordonnateur est-elle convoquée par l’institution judiciaire ?

La décision de l’injonction de soins

Il convient de rappeler que le médecin coordinateur est sollicité judiciairement, toutes les fois qu’une injonction de soins est prononcée dans le cadre d’une condamnation à un suivi socio-judiciaire. Créé d’abord par la Loi no 98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles, ainsi qu’à la protection des mineurs, étendu ensuite à d’autres infractions faisant écho à des schémas de compréhension d’une certaine dangerosité, le suivi socio-judiciaire est une mesure de contrôle, en milieu libre, d’ordre médical et judiciaire, à laquelle s’associe l’exécution d’une injonction de soins. Si la mise en œuvre pénale de l’injonction de soins est prévue par l’article 131-36-4 du Code pénal et par les articles 723-30 et 731-1 du Code de procédure pénale, l’activité du médecin coordonnateur est, quant à elle, définie par un cadre juridique strict, consigné en particulier à l’ article L3711-1 du Code de la santé publique :

« Pour la mise en œuvre de l’injonction de soins prévue par l’article 131-36-4 du Code pénal et les articles 723-30 et 731-1 du Code de procédure pénale, le juge de l’application des peines désigne, sur une liste de psychiatres ou de médecins ayant suivi une formation appropriée établie par le procureur de la République, un médecin coordonnateur qui est chargé :

  1. d’inviter le condamné, au vu des expertises réalisées au cours de la procédure ainsi que, le cas échéant, au cours de l’exécution de la peine privative de liberté, à choisir un médecin traitant. En cas de désaccord persistant sur le choix effectué, le médecin est désigné par le juge de l’application des peines, après avis du médecin coordonnateur ;
  2. de conseiller le médecin traitant si celui-ci en fait la demande ;
  3. de transmettre au juge de l’application des peines ou à l’agent de probation les éléments nécessaires au contrôle de l’injonction de soins ;
  4. d’informer, en liaison avec le médecin traitant, le condamné dont le suivi socio-judiciaire, le sursis avec mise à l’épreuve ou la surveillance judiciaire est arrivé à son terme, ou le condamné qui a bénéficié d’une libération conditionnelle, de la possibilité de poursuivre son traitement en l’absence de contrôle de l’autorité judiciaire et de lui indiquer les modalités et la durée qu’il estime nécessaires et raisonnables à raison notamment de l’évolution des soins en cours ;
  5. de coopérer à la réalisation d’évaluations périodiques du dispositif de l’injonction de soins ainsi qu’à des actions de formation et d’étude ».

Une médecine placée sous mandat judiciaire

Comment le médecin coordinateur s’acquitte-t-il de sa mission judiciaire ? Il est intéressant, et même saisissant, de relever que, dès l’instant où une injonction de soins est pénalement prononcée, et dès l’instant où un médecin coordinateur est désigné, il s’ensuit que celui-ci est conduit à assurer l’interface entre la justice et la santé, ce qui se matérialise par le fait qu’il doive rendre compte, au juge de l’application des peines qui le saisit, de la manière dont s’inscrit le condamné dans ses démarches de soins, et qu’il doive communiquer toutes les informations utiles au contrôle de l’état et de l’évolution de la prise en charge psychiatrique ou psychologique effectuée par un autre soignant.

Plus concrètement, dans le cadre de la mise en œuvre de l’injonction de soins, c’est autant à partir de rencontres contraintes avec le condamné, et, par conséquent, organisées au moyen de la fixation de convocations qui lui sont adressées, qu’à partir d’échanges avec le médecin traitant ou le thérapeute choisi par le condamné ou proposé par le médecin coordinateur, que celui-ci recueille et synthétise l’ensemble des données médicales et cliniques destinées à être ensuite communiquées au juge de l’application des peines, sous la forme de rapports circonstanciés. On voit par là comment la fonction même du médecin coordinateur consiste à rendre compte de la situation à la fois globale et idiosyncrasique de chaque condamné devant satisfaire à une injonction de soins, et comment ce médecin particulier fait office de collecteur et de transmetteur d’informations à l’égard du pouvoir judiciaire, puisqu’il est cet agent de prédilection qui favorise la circulation des données situationnelles, cliniques et prédictives d’ordre médico-social, à l’intérieur d’un environnement sécurisé et pénalement ordonné, entre médecine et justice. Dès lors, en recueillant les témoignages ou les explications du condamné d’un côté, en réunissant, le cas échéant et à toutes fins utiles, le diagnostic du médecin traitant de l’autre, le rôle du médecin coordinateur consiste à produire une analyse détaillée, des rapports de suivi sur le déroulement de l’accompagnement médical ou thérapeutique, à répondre à un certain nombre de questions d’ordre judiciaire portant notamment sur le degré d’adhésion du condamné aux soins, sur la fréquence de ses consultations auprès du soignant, sur sa personnalité et son comportement, sur son environnement de vie éventuellement délétère ou susceptible d’exercer sur lui une mauvaise influence, et avant tout sur les risques de récidive, ainsi qu’à indiquer plus globalement au juge si le condamné est présent ou absent, investi ou nonchalant dans l’exécution de ses démarches de soins. De sorte que le médecin coordinateur apparaît, en quelque manière, comme le frère jumeau de l’expert au Tribunal correctionnel ou à la Cour d’assises. En faisant usage d’une analogie, il se pourrait qu’on puisse établir que le médecin coordinateur est à la justice post-sentencielle ce que l’expert psychiatre est à la justice pré-sentencielle, bien que cet expert puisse aussi intervenir dans le champ post-sentenciel.

Une fonction judiciaire subalterne

De là vient que la particularité du médecin coordinateur réside dans le fait qu’il est « commis » par l’autorité judiciaire. Son recrutement s’opère par la voie d’un dépôt de candidature effectué auprès du procureur de la République, près le Tribunal de grande instance compétent dans le ressort duquel se situe son cabinet, et sa rétribution est assurée par l’Agence régionale de santé (ARS), sous la forme d’une indemnité forfaitaire versée par année civile, sur la base de la communication d’un état justificatif visé par le juge de l’application des peines. Il est donc le collaborateur ou le bras droit du juge de l’application des peines, qui le « commet ». Pour sa désignation, son nom figure sur une liste d’aptitude qui a été établie par le procureur de la République (autorité de poursuite), qui a tenu compte des avis émis, d’une part, par le Conseil départemental de l’Ordre des médecins et, d’autre part, par le directeur général de l’ARS.

De sorte que, on le voit, l’intrication du médical et du judiciaire est ici telle que la saisine du médecin coordinateur le rend, de fait, dépendant de l’institution punitive, en raison, d’une part, du respect qu’il doit à la procédure en laquelle s’inscrit sa mission, et en raison, d’autre part, de la rétribution qu’il perçoit au titre de mandataire judiciaire. Diplômé de médecine, ayant initialement une formation ou un parcours en lien avec l’univers du soin et de la santé, le médecin coordonnateur est cette figure singulière qui met ses compétences au service, non plus du malade qui souffre, mais de la justice qui sanctionne, ce qui implique l’abandon par lui de la relation fondamentalement duelle qui existe normalement entre le soignant et le patient. A mieux y regarder, dans sa position de tiers à l’égard du juge et du condamné, mais de tiers « inclus » dans l’appareil judiciaire, il se présente alors comme le conseiller technique du juge, un administrateur de la peine eu égard à l’aspect psychiatrique de celle-ci, un orienteur de prise en charge médicale. Cela signifie que, là où le médecin traite la personne elle-même dans sa maladie, le médecin coordinateur gère, quant à lui, le suivi des individus au niveau structurel, à l’issue d’une collaboration de nature administrative et coordinatrice entre médecine et justice, santé et pénalité, soin et sanction. Formant un binôme avec le juge de l’application des peines, comment ne pas en conclure qu’il fait incontestablement partie intégrante du système punitif ?

Une médecine corrélée à la pratique pénale du milieu ouvert

Si, à la faveur du mouvement antipsychiatrique conduit notamment par certains psychiatres dans les années 1960, les murs de l’asile se sont, en partie, effondrés, il n’en reste pas moins qu’ils se sont maintenus à certains égards, et même déplacés à l’échelle désormais d’un secteur, d’une ville, de territoires plus vastes. De même que, au sortir de l’antipsychiatrie, le champ d’intervention de la médecine mentale s’est asymptotiquement ouvert à des espaces plus étendus, de même le pouvoir psychiatrique semble s’être de plus en plus annexé le champ d’activité propre à la criminalité et à la pénologie. Cette annexion a eu pour effet, d’une part, de mettre en corrélation folie et dangerosité, crime et folie, et, d’autre part, d’entraîner l’éclatement des enceintes de l’internement vers l’extérieur, pour les répandre en milieu libre. Comme le souligne avec force Michel Foucault : « Depuis 1832, le psychiatre intervient pour dire quelle sera la forme de peine ; donc, il a un rôle judiciaire à l’intérieur même du déroulement de la justice, et le malaise des avocats est lié à cela. Car il a affaire à deux juges, dont ce pseudo-juge qui va moduler la peine, et plus le rôle de modulateur de la peine devient grand dans la psychiatrie pénale, moins les concepts utilisés par ces psychiatres sont médicaux » [1]. Et d’ajouter plus loin : « Dans le fond, d’où viennent ces notions de dangerosité, d’accessibilité à la sanction, de curabilité ? Elles ne sont ni dans le droit ni dans la médecine. Ce sont des notions ni juridiques, ni psychiatriques, ni médicales, mais disciplinaires (…). Toutes ces institutions [closes comme l’asile, la prison, l’école, la caserne ; T.F.], en proliférant, en s’étendant, en ramifiant leurs réseaux dans toute la société, ont fait émerger ces notions qui étaient au départ incroyablement empiriques, et qui se trouvent maintenant doublement sacralisés, d’une part, par un discours psychiatrique et médical, donc apparemment scientifique, qui les reprend, et, d’autre part, par l’effet judiciaire qu’elles ont, puisque c’est en leurs noms qu’on condamne quelqu’un » [2].

Une attaque contre la médecine traditionnelle ?

Le statut du médecin de coordination, qui est, dans la plupart des cas, un psychiatre, semble donc avoir pour particularité de briser les fondements même de la médecine traditionnelle, et ce pour au moins trois raisons :

  • d’abord, la relation que ce psychiatre entretient avec le condamné soumis au régime de l’injonction de soins ne repose pas sur la procédure traditionnelle du tête-à-tête, puisque les entretiens s’ordonnent à la commande de l’institution punitive, ainsi qu’au règlement, au défraiement du praticien par celle-ci, ce qui entraîne la recomposition du schéma classique duel et interne des entretiens vers au moins leur tripartition et leur externalisation. Autrement dit, il ressort que, avec l’exercice de cette psychiatrie, la pratique médicale individualiste du face-à-face, du dialogue « médecin-malade », de la règle du libre contrat entre ces derniers disparaît complètement ;
  • ensuite, cette relation a pour corollaire de faire voler en éclats le principe du secret médical professionnel, attendu que le médecin de coordination convoque et reçoit le condamné à la demande, comme on l’a vu, non pas de celui-ci, mais du juge de l’application des peines qui le commet. Cette cassure du respect de la discrétion et de la confidentialité des données et des propos recueillis en entretien, à l’intérieur même de l’exercice de la médecine, se caractérise par le fait que le psychiatre désigné transmette des informations écrites à des tiers, comme à l’autorité judiciaire, qui en donne, le cas échéant, copie aux instances administratives représentées par les services pénitentiaires d’insertion et de probation. Cette transmission s’effectue par la voie de rapports circonstanciés, qui passent notamment entre les mains des greffiers, des agents administratifs et des conseillers pénitentiaires d’insertion et de probation, et dont l’exigence est de répondre à des questions préalables posées par l’institution punitive, non pas sur l’état de santé de l’examiné, mais tout particulièrement sur sa personnalité et son environnement, sur la réalité de sa présence obligatoire aux convocations, sur son état de dangerosité, sur ses potentialités de récidive. Il en résulte que bien des condamnés n’ont pas confiance dans le médecin de coordination apparenté par eux à un contrôleur ou à un policier « cafteur » visant, non pas à les aider ou à les soigner, mais à les piéger ou à les sanctionner dans leurs écarts de conduite ou de propos ;
  • enfin, cette relation, qui n’est ni indépendante ni neutre, a pour conséquence de mettre au jour la fonction foncièrement judiciaire de tout un pan de la médecine, et, par conséquent, la collaboration enchevêtrée de celle-ci avec le pouvoir de contrôler et de punir. Dès lors, cette médecine peut se vanter de se définir comme la gardienne des bonnes mœurs et de la normalité, de la prévention de la récidive et de la lutte contre la criminalité. De sorte que, sous cette forme particulière, il se peut qu’elle se présente comme l’instrument de la défense non seulement de ce qui est normal, mais encore de ce qui est licite. De là le risque fort que la médecine mentale reconduise, d’une part, l’amalgame du malade et du dangereux - étant précisé que la maladie peut s’entendre ici, sur un plan moral, comme le résultat du passage de la religion à la médecine psychique ou neuropsychiatrique, comme la reconversion du péché en déviance mentale ou folie dans nos sociétés modernes -, et, prolonge, d’autre part, la toute-puissance du médecin psychiatre sur ses malades ou « clients », sa posture initiale de domination et de coercition déjà dénoncée par le courant antipsychiatrique de la seconde moitié du XXe siècle.

A cet égard, s’agissant de l’abolition de la relation d’équilibre entre soignant et malade, et plus particulièrement du problème de la relation dite thérapeutique en médecine mentale, le psychiatre du courant antipsychiatrique Franco Basaglia soulignait déjà, au sortir des années 1960, le fait que se développe, au sein de l’internement, un rapport de pouvoir entre le médecin et le malade, au profit du soignant prétendument investi d’un savoir-pouvoir, dont la conséquence est que ce type de rapport nuit à toute relation de réciprocité, et sur-détermine la survenue de la maladie : « Nous nous référons ici, précise-t-il, en particulier à la relation de pouvoir qui s’instaure entre le médecin et le malade, et dans laquelle le diagnostic est un pur accident, une occasion pour que se crée un jeu de pouvoir-régression qui, lui, se révélera déterminant dans les modes de développement de la maladie elle-même. Qu’il s’agisse du ’’pouvoir institutionnel’’ quasi absolu dont le psychiatre est investi dans le cadre de l’asile d’aliénés, ou d’un pouvoir dit ’’thérapeutique’’, ’’technique’’, ’’divin’’ ou ’’fantasmatique’’, le psychiatre jouit, par rapport au malade, d’une situation privilégiée qui inhibe déjà d’elle-même la réciprocité de la rencontre, et, partant, la possibilité d’une relation réelle. Du reste, le malade, en tant que malade mental, justement, s’accommodera d’autant mieux de ce type de relation objectivée et ’’a-problématique’’ qu’il veut fuir les problèmes d’une réalité qu’il ne sait pas affronter. Son objectivation et sa dé-responsabilisation se trouveront ainsi avalisées, dans ses rapports avec le psychiatre, par un type d’approche qui ne fera qu’alimenter et cristalliser sa régression » [3].










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Rosmerta, le collectif avignonnais d'aide aux migrants, reçu par le préfet
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Notes

[1] Michel Foucault, Dits et écrits, I (1954-1975), « Table ronde sur l’expertise psychiatrique », Paris, Gallimard/Quarto, 2001, p. 1537.

[2] Ibid., p. 1540.

[3] Franco Basaglia, L’institution en négation. Rapport sur l’hôpital psychiatrique de Gorizia, Paris, Éditions du Seuil, 1970, p. 130.




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