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jeudi 1er novembre 2001
Lettre à mes amis républicains
Place à la parole

par Charles SÉGALEN


De retour des journées d’études organisées par Pratiques Sociales les 15, 16 et 17 octobre, « L’usager dans les pratiques sociales : sujet de droit, sujet de désir, sujet politique », je vous fais part de ce que j’y ai entendu et compris.


Deux interventions auront été particulièrement marquantes. Celle de Hervé Hamon, président du TE de Paris, et celle Pierre Naves, inspecteur général des affaires sociales, co-auteur du fameux rapport Naves-Cathala, Accueils provisoires et placements d’enfants et d’adolescents : des décisions qui mettent à l’épreuve le système français de protection, publié en juin 2000.

Il a été demandé au président Hamon s’il était exact que le Parquet des mineurs de Paris refoulait actuellement - c’est la rumeur - 50% des signalements. Il pouvait répondre par la négative ou dire qu’il n’était pas au fait ou au clair avec de telles statistiques. Il n’a pas démenti. Dans cette confirmation implicite, il est allé plus loin, énonçant : « La double compétence du juge pour enfants (civile et pénale) est de plus en plus résiduelle en Europe. Je ne suis pas sûr que l’on puisse garder ça ». Autrement dit, la dé-judiciarisation de la protection de l’enfance contre laquelle, publiquement du moins, il ne s’élève pas, est attendue et, déjà, politiquement engagée par la Chancellerie dans ce filtrage qu’opère le Parquet.

L’opération, il faut le savoir, est parfaitement lisible entre les lignes du rapport Naves-Cathala, dans sa seconde partie. Elle y est pour ainsi dire annoncée, en terme de « contractualisation », mot-clef et leitmotiv de son inventaire minutieux des dysfonctionnements du dispositif de protection de l’enfance. Ceux-ci, pour exister objectivement, n’en tournent pas moins, (re)lisez-le, de manière persévérante et pour le coup curieuse - très presse people même - autour d’une prétendue déresponsabilisation de la famille, par manque d’écoute, de temps, de formation, etc, des professionnels, magistrats ou travailleurs sociaux, conduisant à ce placement « qui met fin au projet familial, seule richesse des plus pauvres », ponctuait, larmoyant et quelque peu démagogique, le rapport.

Analyse pour le moins partiale qui contraste avec la première partie du rapport, huit pages d’une analyse parfaitement technique et objective - montre que les auteurs en sont capables - sur l’objet énoncé de la mission : évaluer la corrélation entre le développement de la précarité sociale et les placements. De cette étude, engagée en 1999, il ressort que si le nombre de signalements, entre 1994 et 1998 (période de montée de la précarité) augmente de 43%, et les AEMO judiciaires de 32%. les placements judiciaires, eux, baissent de 1%. Et le rapport d’apporter ce démenti formel : « Il en résulte qu’aucun des enfants accueillis provisoirement ou placés, dont la mission a examiné la situation, n’a été séparé de « son milieu actuel » du seul fait de la pauvreté de ses parents ». Le facteur « précarité » des parents, s’il impossible d’en nier l’importance, n’apparaît en effet qu’en treizième place comme élément déterminant du placement.

Curieuse contradiction donc entre les deux volets du rapport, comme si une mission en cachait une autre. Celle officielle, ici, semble servir, une fois l’autorité publique lavée de tout soupçon (de quoi aurait-elle l’air sinon ?), de prétexte à justifier ensuite, par la caricature du dispositif, cette volonté de dé-judiciarisation. Laquelle est amenée, non au nom de la politique libérale qui préside à la construction (économique) de l’Europe - chose peu avouable - mais, remarquable et pas si fin tour de passe-passe, au nom du prétendu intérêt des familles.

On notera au passage que l’interrogation de la pratique sert en définitive à ne pas interroger le politique, lequel drapé de dignité, fait dans une forme de passage à l’acte. Le rapport plaide, comme on dit, hors de la cause.

Ce sentiment va croissant lorsque le lendemain Pierre Naves est interrogé en ces termes : l’IGAS, au travers ce rapport, interroge la pratique, c’est son rôle. L’IGAS, en retour, interroge-t-elle le politique ? La salle, depuis un ¼ d’heure, composée pour beaucoup de cadres du social, égratigne la politique libérale du gouvernement. Pierre Naves répond sur l’accessoire. La salle insiste : est-ce qu’il lui arrive de répondre à des questions que le politique ne lui pose pas ? Il ne comprend pas la question, je crois, plus qu’il ne cherche à l’éluder. Saül Karz, qui préside au débat, fera observer que le technicien, celui qui se revendique tel, rien d’autre, n’est jamais que celui qui ignore la politique ou l’idéologie qui, au travers lui, sont mises à l’oeuvre. Le social c’est, à chaque instant, du politique que l’on va mettre, bon gré mal gré, conscient ou pas, en acte. Posant des actes ou passant à l’acte, c’est selon comment chacun s’y prend ou s’y perd, pense ou est pensé par le politique.

Mais comment interroger une politique libérale, c’est la question que je me pose depuis, dans la mesure où celle-ci se caractérise justement par une absence de politique : l’expression « politique libérale » n’est-elle pas une antinomie ? Le libéralisme en effet, par principe, s’oppose à toute régulation, exceptée celle du marché, lequel, à certains stades, n’est qu’une jungle commerciale, une guerre du feu moderne, autrement dit tout sauf une politique. Ce libéralisme pour beaucoup, en l’état actuel des choses, n’est que pure idéologie, laquelle deviendra en son temps, espérons-le pas trop tard, une politique libérale pour avoir été dotée de systèmes de régulation, lesquels lui auront été imposés, non sans mal ou sans casse, aux différents niveaux du marché. Le politique alors, seulement, reprendra ses droits. Et le social, par la même occasion, sa place.

De mon point de vue, même si cela peut sembler s’éloigner du sujet, la plus grosse casse du genre a eu lieu, terrifiante, le 11 septembre dernier. L’installation des talibans en Afghanistan n’est jamais qu’un épisode militaire de la « guerre des oléoducs » (Le Monde, 22 octobre) en Asie centrale. On ne doit pas oublier non plus que Hitler a été porté au pouvoir par un mouvement de chômeurs. C’est d’autres règles du jeu économique internationales, pour l’heure inexistantes, qui dans la mondialisation mettront du temps à s’instaurer, poussées par ces atrocités, qui, seules, permettront, on le sait, de réduire à sa racine le terrorisme. En attendant - l’histoire à chaque tournant de civilisation est traversée d’épisodes meurtriers - c’est la poudre qui va parler.

Pour revenir à notre système de protection, celui de l’enfance, force est de constater qu’on ne peut interroger le politique aujourd’hui qu’à prendre acte, avec lui, de son ab-sens. C’est certes beaucoup lui demander, mais le minimum qu’on est en droit de lui retourner quand il entend généreusement, à la place, interroger notre pratique. Car le politique à venir ne tombera pas du ciel, mais de ce retournement et du partage, dès à présent, du questionnement sur les pratiques de chacun, à chaque niveau de l’articulation pratique/politique.

Pierre Naves, dans son propos, a défendu « la place de l’usager au centre du dispositif », leitmotiv de la réforme de la loi de 75 sur l’action sociale et médico-sociale, en ces termes : on reproche à l’Etat de trop réguler par le haut ; il offre désormais de réguler par le bas, en permettant à l’usager d’évaluer lui-même les bienfaits et la validité du service qui lui est rendu. C’est, doit-on comprendre, la philosophie de son rapport. Y est mise en avant, en effet, la parole de cet usager, victime du dispositif de protection de l’enfance lequel s’avèrerait par le fait malfaisant et, par conséquent, désuet. Dont acte. C’est demander, à l’hôpital, au malade, s’il est d’accord d’être souffrant.

La presse, notamment de gauche, au nom de la défense du pauvre, dénonçant le « délit de pauvreté », méconnaissant ou « gauchissant » la réalité, s’autorisant du rapport et le lisant de cet œil gauche, plutôt louche, s’en fera des gorges chaudes. Télérama : Et si on aidait les parents ? Dans Le Monde diplomatique Claire Brisset, défenseure des enfants, poussera jusqu’à associer la protection de l’enfance aux génocides d’enfants. En plein milieu du dossier que réserve Libération au sujet (Titre de la une, pleine page : Familles pauvres. Ces enfants qu’on arrache ; Editorial : Moralisme ; titre du dossier : Enfants des pauvres, enfants confisqués ; trois articles : 1) Les mineurs placés viennent en grande majorité de familles en situation de précarité 2) Pour cause de famille désunie 3) Nous, parents de mineurs placés), Ségolène Royal, parfaitement, curieusement, synchronisée sur ces frappes, annonce, belle âme, un plan de réduction de 50% des lits de l’ASE. S’appuyant de propos tels que : « De plus en plus de conseils généraux et de travailleurs sociaux sont convaincus qu’il vaut mieux prévenir les placements que les financer ». Il faudra encore trouver comment prévenir la démagogie. Au passage, à l’adresse du contribuable et de l’électeur, on annonce l’addition : 30 milliards pour les seuls conseils généraux.

Ceci pour dire que ce qui se dessine au travers ces révélations successives :

- fin annoncée de la compétence du magistrat de l’enfance au civil, préparée par une disparition de l’enfant en danger, programmée, prédétertimée par le Parquet des mineurs. Elle se traduit déjà, par la force des choses, en amont, par une baisse des signalements (8%), signe de la lassitude des signaleurs, que d’aucuns s’empressent d’indiquer, indûment, comme la cause de la chute d’activité des services d’AEMO parisiens ;

- fermeture annoncée de 50% des lits de l’ASE ;

- CNAEMO qui, soit dit en passant et alors qu’il prétend nous représenter, est une des seules organisations professionnelles à ne s’être pas élevée contre cette caricature de la protection de l’enfance dans la presse, emboîtant le pas, propose à la ministre déléguée à la Famille sus nommée sa Mesure d’aide éducative demandée, destinée à remplacer l’AEMO administrative, avec pour seule originalité de permettre qu’elle soit désormais négociée directement avec la famille, sans plus l’obstacle de l’ASE ;

...c’est, ni plus ni moins - idéologie libérale oblige, mais tabou là-dessus - le dé-missionnement du service public, son « épuisement » ; la programmation de sa disparition par tranches et ce au nom - un comble - de ses usagers. Finement joué. Mais cousu de fil blanc.

A quand la casse de l’éducation nationale au nom de ses usagers déçus ?

Epilogue

Pierre Naves - il m’a repéré dans la salle, dans les ASH aussi (Ombre et lumière sur la protection de l’enfance, 2 mars 2001) - homme sûrement de conviction et de bonne volonté, m’invite à une discussion off le temps du repas qui suit.

Il espère me convaincre, au moins de sa bonne foi. La mesure d’AEMO, lui a-t-on rapporté, c’est une heure tous les quinze jours auprès la famille (c’est une moyenne, effectivement). Est-ce assez, interroge-t-il ? Il a à ce sujet quelque chose à nous révéler. Au cours de sa mission, il a rencontré des familles. C’est seulement après le café, observe-t-il, après avoir beaucoup parlé, et qu’après tout ce temps un climat de confiance, enfin, s’instaure que la famille, seulement, nous dit vraiment ce qui ne va pas… L’inspecteur général des affaires sociales de ce pays est en train de me dire - ce qui se lit tout au long de la 2ième partie de son rapport, sur 15 pages - comment et combien il a découvert ou vérifié par lui-même que notre dispositif n’était pas adapté à l’écoute, à la compréhension et, pour finir, à l’aide des familles. C’est un homme, je crois, droit, sincère, doublé d’un très, trop bon technicien. Il m’explique qu’il a participé à une cinquantaine de débats, en dehors de son temps de travail, pour présenter son rapport. Il milite à Droits d’Urgence, qu’il a co-fondé avec des amis avocats pour offrir gratuitement des conseils juridiques aux familles démunies. Mais il me parle de notre travail, avec les responsabilités qu’il a, haut fonctionnaire de l’état, exactement comme un bénévole du Secours Catholique, lequel fait au demeurant, de la place qui est la sienne, du très bon travail. C’est néanmoins désolant et plus encore inquiétant, autant pour l’avenir de la profession que pour celui des familles dont elle a la charge.

Que faire ?

Le libéralisme n’est en soi ni un bien ni un mal. Il appartient seulement à chacun de permettre qu’il demeure ou pas débridé. Il doit pour cela, préalablement, être identifié. La tombée progressive en « désuétude » du service public, auquel nous sommes étroitement associés, consécutive à l’affaissement dans l’Europe libérale, de l’Etat, cours inéluctable des choses, n’est davantage en soi un bien ou un mal. Le plus ou moins d’Etat, comme l’explique bien Alain Touraine (Comment sortir du libéralisme ? Fayard, 1999) est un combat d’arrière-garde.

La mondialisation qui sous-tend cet état de chose, n’a rien en soi non plus de diabolique. Il y a autant de mondialisation aujourd’hui qu’il y eut au 18ième siècle de « nationalisation » (en terme géopolitique) avec son lot d’incertitudes, de pertes d’identité, de remue-ménage économique et idéologique aussi déroutants, dévastateurs que, dans un second temps, prometteurs. Le temps de se doter de règles du jeu social à la hauteur de l’événement. Règles jamais acquises, toujours conquises. « Il est des évènements, disait Nietzsche, qui mettent un siècle à nous parvenir », un siècle durant lequel il aura été préférable, ou profitable, de l’ignorer. Pas pour tous. Si chaque époque, comme on le dit, a son malheur, chaque époque s’est encore évertuée à ce qu’il fût réservé à certains.

Ce libéralisme qui, périodiquement, historiquement - l’homme est d’abord un loup pour l’homme - reprend du poil de la bête, se traduit symptomatiquement par une individualisation, une « privatisation » du bonheur comme du malheur. Une « responsabilisation » dirons certains, ceux qui ne sont pas trop dans le malheur, tandis que d’autres, devenus pour le coup « usagés », se retrouvent désormais seuls responsables du leur.

Dans cette logique, comme on le voit se dessiner, il n’y a bientôt plus d’enfants en danger. Notion qui engageait le « collectif », la puissance publique réduite, pour l’heure, à l’impuissance. Ce sont les parents seuls, « parentalisés » comme il en va par là d’une mode - merci pour eux - qui, responsables de leur malheur, vont de leur seule autorité mesurer l’importance ou la nature de ce danger pour, s’ils le jugent utile, réclamer d’être aidés. Ce qu’on ne manquera pas, bien sûr, de faire. Avec les dispositifs et les professionnels qui seront encore là… survivants du processus de disqualification, sous nos yeux, engagé. Est-ce un bien ou un mal n’est pas tant la question, que de savoir à quoi cela nous engage, aujourd’hui, professionnellement et institutionnellement. Humainement aussi. Question de discernement, de responsabilité, d’éthique. D’engagement ou plutôt de dégagement, selon de quel point de vue on se place. Car c’est bien selon ce que l’on s’autorisera à dire ou à taire, et pas tant de dénoncer que d’énoncer, que l’on sera acteur ou agi dans le processus en cours, aux fins de le problématiser, de le conflictualiser dans le bon sens du terme, ou de le laisser filer. Une fois les choses dites, on le sait dans ce métier, plus rien ne se passe exactement comme si elles ne l’avaient pas été.

Nous sommes dans le rouge. Il est urgent de penser.

Le politique provisoirement absenté, dé-missionné, sa (re)mise en scène nécessaire, attendue, depuis le social notamment - c’est toujours de là pour partie qu’il est (re)venu - l’interrogation du politique apparaît bien comme un préalable ou du moins un effort concomitant à l’interrogation de notre pratique. Sauf à interroger la pratique, comme on y est « pressé » depuis ces prétendues critiques du politique, pour veiller à ce que le politique, lui, ne s’interroge pas. Opération, pas tant d’instrumentalisation que d’auto-instrumentalisation de la pratique. Opération parfaitement « comblante » à laquelle par nature - et le politique le sait - le social est porté, tandis qu’il est réduit lui-même, ce politique, à faire l’assistante sociale du Marché.

C’est dans cet espace déserté ou, plus exactement dans ce nouveau contexte, laissé en friche du politique, que le social est appelé, en coupe-feu, à participer à ce renversement épistémologique social/politique, lequel opposerait désormais société civile et société de marché. C’est en effet lorsque le droit pénal devient la seule obligation à opposer aux libertés individuelles, que l’on va de l’économie de marché à la société de marché. Concrètement, nos compétences, en matière de repérage du dysfonctionnement familial, de force d’investigation, d’élaboration à attendre voire à exiger des intéressés et, pour finir, d’aide à la décision, doivent pouvoir s’exercer, tout autant, là où se signalent les dysfonctionnements et les manquements institutionnels.

Lorsqu’une famille se présente à nous, envahie ou envahissante de ses problèmes pratiques - logement, emploi - sans les sous-estimer mais sans se laisser prendre à ce que nous ferions ou pas pour eux, nous nous faisons forts de l’interpeller sur sa « politique » familiale, ses interrelations, ses engagements, son « réseau » qu’elle méconnaît ou néglige. On ne peut davantage interroger la politique familiale que celle de l’institution, de l’association, des organisations professionnelles qui nous représentent, qu’à interroger l’une pour ne pas interroger les autres.

On ne peut s’attacher à vaincre les résistances ou les défenses de l’une plus que celles des autres. On ne peut s’inscrire dans une dynamique davantage pour l’une que pour les autres. On ne peut s’intéresser davantage aux processus de production de sens privé qu’aux processus de production de sens public. On ne peut enfin s’attacher à définir les besoins dans une famille sans les défendre dans une population.

« Le silence des travailleurs sociaux : passivité ou contrainte ? » manifeste paru récemment dans la presse, signé de bon nombre d’organisations professionnelles, ne doit pas nous faire oublier qu’il est tout simplement, à l’instar de certaines familles, des silences militants. Nous avons, déjà en temps normal, du pain sur la planche. Ce n’est rien à côté de ce qui nous attend, outre le rabattement progressif du dispositif sur le pénal, sa réservation bientôt à de familles de plus en plus éprouvées, privées progressivement d’accès aux services d’internats, foyers comme familles, de l’ASE, renvoyées de ceux-ci sur l’AEMO, ou dirigées sur cette dernière qu’avec parcimonie, tardivement. Autant de familles désintégrées, livrées davantage à leur malheur, et qui achèveront de mettre à mal une profession réduite davantage, sous l’œil des thuriféraires de cette « privatisation », à une bien pâle figure d’elle-même, en miroir à la famille.

Il faudra pour relever le défi et faire lever la pâte, la pétrir ensemble. La tâche n’est pas mince, ni inintéressante, mais suppose d’être présent, chacun engagé à sa place, au four ou au moulin, mais encore au champ.










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